Conditions g诩rales de vente
VENTE EN TELECHARGEMENT
Formation du contrat
Les commandes pass褳 sur le serveur engagent le client d籠r袥ption par notre service client de la commande et de son r禬ement.
T譩chargement
Le Centre Conseil s'engage �uvrir automatiquement lacc籠au t譩chargement, �ompter de la date de transaction bancaire.
Prix
Le Centre Conseil pourra modifier ses tarifs �out moment. Le client s'engage �ayer le prix de vente en vigueur au moment de sa saisie de la commande. Le r禬ement de la commande est payable d'avance en un versement lors de la commande en ligne.
Droit de r賲actation
En ce qui concerne les enregistrements t譩charg豠: en vertu de l'article L.121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de r賲actation ne s'applique pas aux enregistrements audio.
Les enregistrements audio ne peuvent 鳲e rembours豮
Protection des donn褳 personnelles Toutes les donn褳 que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative �'informatique, aux fichiers et aux libert豬 vous disposez aupr籠du service client du Centre Conseil d'un droit d'acc籬 de consultation, de modification, de rectification et de suppression des donn褳 que vous nous avez communiqu褳.
Litiges Toute commande pass裠suppose l'adh販on du client, et ce sans aucune restriction, aux Conditions G诩rales de vente du Centre Conseil. Tout diff豥nd relatif �a vente et qui ne pourrait 鳲e solutionn矤un commun accord, sera soumis au droit fran栩s devant le tribunal de commerce de Cr賥il (94) - France.
Le Centre Conseil est d袨arg矤e toute responsabilit矰our toute utilisation qui serait faite de ses enregistrements en dehors dun environnement s袵ris知t pour un usage diff豥nt de leur objectif initial.
VENTE PAR CORRESPONDANCE
Tarification des produits
Les fiches produits indiquent une tarification en euros et toutes taxes comprises. Les frais de port et demballage sont ajout豠automatiquement �a commande (prix forfaitaire de 3 ).
Le Centre Conseil se r貥rve le droit de modifier ses prix �out moment mais les produits seront factur豠sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
Les produits demeurent la propri赩 du Centre Conseil jusqu'au complet paiement du prix.
Commandes et disponibilit纯strong>
Le Centre Conseil se r貥rve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande ant豩eure.
Vous d袬arez avoir pris connaissance et accept矬es pr貥ntes Conditions g诩rales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions g诩rales de vente.
Sauf preuve contraire, les donn褳 enregistr褳 par le Centre Conseil constituent la preuve de l'ensemble des transactions pass褳 par Le Centre Conseil et ses clients.
Nos offres de produits et prix sont valables tant quils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Pour les produits non stock豠dans nos locaux, nos offres sont valables sous r貥rve de disponibilit矣hez nos fournisseurs.
Dans ce cadre, des indications sur la disponibilit矤es produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister. Dans l'赥ntualit矤'une indisponibilit矤e produit apr籠passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par courrier d籠r袥ption des informations re津s par les fournisseurs. Votre commande sera automatiquement annul裠et vous serez imm裩atement rembours石i votre compte bancaire a 赩 d衩t笍
Livraison
Les produits sont livr豠�'adresse de livraison que vous avez indiqu裠au cours du processus de commande.
En cas de retard dexp裩tion, un mail vous sera adress笍
En cas de retard de livraison, le produit ayant 赩 exp裩窠vous pouvez 覡lement annuler votre commande et demander le remboursement du produit ainsi que les frais de retour. Dans ce cas, si vous avez re泠le produit, apr籠votre annulation, nous proc裥rons au remboursement du produit, �袥ption de celui-ci, complet et dans son 賡t dorigine, par nos soins.
En cas de paiement par ch簵e, la commande sera trait裠�袥ption du ch簵e. En cons谵ence, les d諡is applicables dans ce cas sont ceux au jour de r袥ption du ch簵e et peuvent donc 鳲e modifi豠par rapport �eux mentionn豠au jour de la passation de la commande.
Mode de r禬ement
Le r禬ement de vos achats s'effectue :
- soit par carte bancaire ou Paypal
- soit par ch簵e bancaire
La mise �encaissement du ch簵e est r蠬is裠�a r袥ption du ch簵e
Le ch簵e sera r裩g硠 lordre du G.A.C. et adress硠 :
Centre Conseil 24 rue de Colmar 94170 Le Perreux sur Marne.
Remboursement
Nous nous engageons �ous rembourser, ou �ous 袨anger les produits apparemment d襥ctueux, abs ou endommag豮 Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire 賡t de mani籥 d賡ill裠par 袲it et de nous renvoyer le ou les produits.
Le Centre Conseil proc裥ra, �otre choix, �'袨ange ou au remboursement du ou des produits. La demande doit 鳲e effectu裠dans les quinze jours ouvr豠suivant la livraison. Toute r袬amation formul裠hors de ce d諡i ne pourra 鳲e accept裮
Les frais d'envoi vous seront rembours豠sur la base du tarif factur知t les frais de retour vous seront rembours豮
L覩slation
Le pr貥nt contrat est soumis �a loi fran栩se.
En cas de litige, les tribunaux fran栩s seront seuls comp賥nts.
Les informations et donn褳 vous concernant sont n袥ssaires �a gestion de votre commande et �os relations commerciales. Ces informations et donn褳 sont conserv褳 �es fins de s袵rit窠 afin de respecter les obligations l覡les et r覬ementaires et ainsi que pour nous permettre dam諩orer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.
Conform謥nt �a loi informatique et libert豠du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'acc籠et de rectification aux donn褳 personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous 袲ire en ligne, en nous indiquant vos nom, pr譯m, e-mail adresse et si possible votre r觩rence client.
Vous serez susceptibles de recevoir des offres de notre organisme. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez �out moment nous en faire la demande en le pr袩sant par retour mail � actionconseil@centreconseil.com
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Contact
Patrick Aich
Centre Conseil de Th象pies Br絥s et de Coaching
Association r覩e sous la loi 1901
2 bis rue de Cherbourg - 94360 BRY SUR MARNE
Adresse 諥ctronique :actionconseil [@] centreconseil.com
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